Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C2 C'EST CARRE CONSTRUCTEUR COOPERATEUR GROUPEMENT D'ENTREPRISES POUR UN HABITAT BOIS ALTERNATIF C2 C'EST CARRE C
Atypik'Habiat, SARL

Numéro de dépôt :
3758413
Date de dépôt :
02/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2020
C2 C\'EST CARRE CONSTRUCTEUR COOPERATEUR GROUPEMENT D\'ENTREPRISES POUR UN HABITAT BOIS ALTERNATIF C2 C\'EST CARRE C de Atypik\'Habiat

Présentation de la marque C2 C'EST CARRE CONSTRUCTEUR COOPERATEUR GROUPEMENT D'ENTREPRISES POUR UN HABITAT BOIS ALTERNATIF C2 C'EST CARRE C

Déposée le 2 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atypik'Habiat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C2 C'EST CARRE CONSTRUCTEUR COOPERATEUR GROUPEMENT D'ENTREPRISES POUR UN HABITAT BOIS ALTERNATIF C2 C'EST CARRE C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atypik'Habiat domicilié(e) 14 rue maurice ravel - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 458 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atypik'Habiat domicilié(e) 14 rue maurice ravel - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque C2 C'EST CARRE CONSTRUCTEUR COOPERATEUR GROUPEMENT D'ENTREPRISES POUR UN HABITAT BOIS ALTERNATIF C2 C'EST CARRE C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758413.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C2 C'EST CARRE CONSTRUCTEUR COOPERATEUR GROUPEMENT D'ENTREPRISES POUR UN HABITAT BOIS ALTERNATIF C2 C'EST CARRE C est expirée depuis le 2 août 2020.

Atypik'Habiat a également déposé les autres marques suivantes : Atypik' Habitat Maître d'Oeuvre – Maison Bois Contemporaine


Atypik'Habiat, SARL - 14 rue maurice ravel - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 514458371


Atypik'Habiat - 14 rue maurice ravel - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions.